Dématérialisation des demandes

Depuis le 1er janvier 2022, en complément des dispositions existantes, vous pourrez déposer votre demande (permis de construire, de démolir ou d’aménager, déclaration préalable de travaux ou certificat d’urbanisme) sur l’adresse mail suivante: urbanisme@monneville.fr

Les formulaires de demande ou de déclaration

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Dossier

Sport

Vérifié le 17 mai 2021 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Pratique sportive

• Sport de compétition
• Sport de loisir ou d'entretien
• Licence sportive (licence compétition ou loisir)
• Assurances pour le sport

Règles spécifiques de sécurité

• Rollers, skateboard ou trottinette
• Drone de loisir
• Accrobranche

Encadrement des activités sportives

• Obligations des éducateurs et établissements sportifs
• Obligations des encadrants d'activités sportives menées en structure d'animation

Rassemblements sportifs

• Sécurité dans les stades lors d'un match
• Interdiction de stade
• Interdiction de déplacement des supporters

Services en ligne et formulaires

• Vous faut-il un certificat médical pour faire du sport ?

  Simulateur

• Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes

  Formulaire

• Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)

  Formulaire

• Demande d'homologation d'un circuit

  Formulaire

• Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique

  Formulaire

• Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport

  Modèle de document

• Savoir si un médicament contient une substance interdite

  Outil de recherche

Questions ? Réponses !

• Un certificat médical est-il obligatoire pour faire du sport ?

• Quelles sont les activités sportives accessibles aux personnes handicapées ?

• Qu'est-ce que le coupon sport ?

Et aussi

• Centre de loisirs, colonie, garderie ...

  Famille - Scolarité

• Chasse

  Loisirs - Sports - Culture

• Pêche

  Loisirs - Sports - Culture

Pour en savoir plus

• Opération "J'apprends à nager"

  Ministère chargé des sports

• Les salles de sport et centres de remise en forme

  Institut national de la consommation (INC)

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